Les destructions du patrimoine culturel ont atteint des niveaux sans précédent. À la lumière de ces faits, et de la contribution unique qu’apporte la culture en matière de paix et de développement ...

La loi d'avril 2024 impose l'acquisition de congés même en cas de maladie non professionnelle. Que faire si la convention ...

« On veut toucher les étoiles » : le slogan n’est pas une figure de style mais l’ambition littérale derrière un projet ...

Outil incontournable pour les entreprises, la convention collective encadre les droits et les obligations au sein d'un secteur. Face aux évolutions réglementaires fréquentes, disposer d'une version à ...

Depuis début décembre, acheteurs et vendeurs sont entrés dans les « boxes » des négociations afin de finaliser avant le 1 er mars les conventions régissant leurs relations commerciales pour l’année ...

Interpellé par les groupes authenticité et modernité et Rassemblement national des indépendants, le ministre de l’Inclusion économique, de la petite entreprise, de l’emploi et des compétences a ...

dans une nouvelle ère ? En tout cas, à partir d'aujourd'hui, une première étape sera franchie et donc avec deux mois d'avance, de remettre une convention de compte à leurs clients actuels. Qui s'en ...

Le Grand débat a fait des petits. Il est vrai que l'année dernière, cet exercice inédit imaginé par Emmanuel Macron avait permis d'éteindre la crise des Gilets jaunes… Fort de ce succès, les ...

Le cadre légal des conventions de coordination en matière de police municipale est régi par les articles L. 512-4 à L. 512-7, R. 512-5 et R. 512-6 du Code de la sécurité intérieure. L'annexe 2 de la ...

Les sénateurs ont adopté solennellement l'ensemble du projet de loi de finances pour 2026 ce 15 décembre. Le texte sera bientôt examiné en commission mixte paritaire. Les désaccords politiques entre ...

Amadou Ousmane does not work for, consult, own shares in or receive funding from any company or organization that would benefit from this article, and has disclosed no relevant affiliations beyond ...